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Le texte autorise les ministres à accorder, par décret, une dérogation à l’interdiction de l’usage de plusieurs pesticides de la famille des néonicotinoïdes (l’acétamipride, du sulfoxaflor et du flupyradifurone). Notamment, s’il existe « une menace grave compromettant la production agricole » et s’il n’y a pas d’alternative suffisante, c’est-à-dire d’efficacité semblable et au coût « acceptable pour les exploitants ».
Les dérogations pourraient concerner la culture des betteraves, des noisettes, des kiwis (sur une surface d’environ 410 000 hectares en Franc) et des pommes de terre, soit au maximum 1,7 % des surfaces agricoles utilisées, selon le député Julien Dive.
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